Le travail continu

La mise en place des équipes de suppléance doit être prévue dans l'accord collectif.

Cet accord doit prévoir les conditions de formation du personnel travaillant en équipes de suppléance, ainsi que les modalités d'exercice du droit au retour dans une équipe de semaine.

Dans l'hypothèse où il n'existe pas d'accord collectif, l'organisation d'équipes de suppléance doit faire l'objet d'une autorisation de l'Inspecteur du travail après consultation des représentants du personnel.

Vous pouvez prévoir de faire travailler les équipes de suppléances, un, deux ou trois jours selon le nombre de jours travaillés par l'équipe de semaine. Par contre, vous ne pouvez pas faire travailler l'équipe de suppléance en même temps que l'équipe qu'elle est censée remplacer. Seul un chevauchement de quelques heures peut être admis s'il est justifié, par exemple, par la prise de consignes pour assurer la continuité du processus de production.

Les salariés travaillant dans les équipes de suppléance sont des salariés à temps partiel. Si la durée de la période de recours à ces équipes n'excède pas 48 heures consécutives par semaine, leur durée journalière de travail peut atteindre 12 heures. Si vous les faites travailler plus de jours par semaine, leur durée journalière de travail ne peut excéder 10 heures, à moins qu'une durée supérieure ne soit prévue dans l'accord collectif ou autorisée par l'inspecteur du travail.

Pendant les congés payés de l'équipe de semaine, vous devez donner les mêmes horaires de travail à l'équipe de suppléance que ceux pratiqués par l'équipe de semaine.